SEC : cadre réglementaire de classification des crypto-actifs

La SEC (le gendarme des marches financiers americains) et la CFTC (un autre regulateur qui s'occupe des matieres premieres) viennent de publier ensemble un cadre pour classer les cryptomonnaies. C'est technique, mais ca concerne tout le monde. Voici l'essentiel en version claire.

Pourquoi classer les cryptos ?

Imaginez un supermarche ou les produits ne seraient ranges dans aucun rayon. Le lait a cote des pneus, les chips melangees aux medicaments. Personne ne saurait quelles regles d'hygiene appliquer a quoi. C'est un peu l'etat du marche crypto depuis des annees : des milliers de cryptomonnaies differentes, et aucun classement officiel pour savoir lesquelles relevent de quel regulateur.

La SEC s'occupe normalement des titres financiers (actions, obligations). La CFTC s'occupe des matieres premieres (ble, petrole, or). Mais les cryptos... c'est quoi au juste ? Les deux regulateurs viennent enfin de donner leur reponse.

Le test qui decide tout

Pour savoir si une crypto est un titre financier, la SEC utilise le "Howey Test", qui date de 1946. Le principe est simple : si vous mettez de l'argent dans un projet en esperant qu'une equipe fasse le travail pour vous faire gagner de l'argent, c'est un titre financier. Si vous achetez un jeton pour l'utiliser concretement (payer un service, acceder a une fonctionnalite), c'est autre chose.

En pratique, ca veut dire que beaucoup de petits projets crypto qui ont leve des fonds en vendant des jetons pourraient etre consideres comme des titres financiers. Par contre, le Bitcoin, qui n'a pas d'equipe centrale et qui fonctionne de maniere autonome, serait plutot une matiere premiere sous la juridiction de la CFTC.

Les stablecoins, un cas a part

Les stablecoins, ce sont des cryptos dont la valeur est arrimee a une monnaie traditionnelle (un stablecoin dollar vaut toujours environ 1 dollar). Le nouveau cadre leur accorde un traitement special. C'est logique : un stablecoin ne fonctionne pas du tout comme une action d'entreprise. C'est plutot l'equivalent numerique d'un billet de banque.

Ce que ca change

Pour les entreprises crypto, c'est la fin du flou. Elles savent enfin quelles regles respecter selon le type de produit qu'elles proposent. Pour les investisseurs, c'est plus de transparence et de protection. Les projets classes comme titres financiers devront respecter des obligations de transparence similaires a celles des entreprises cotees en Bourse.

Le chemin entre un cadre theorique et son application reelle sera long. Mais c'est la premiere fois que les deux principaux regulateurs americains s'accordent sur une facon de classer les cryptos. C'est un premier pas concret vers un marche mieux organise.